S.A.R.C.

Article 1 : L’adhésion au S.A.R.C. entraîne l’acceptation, sans restriction, des vingt et un articles définis ci-après et la souscription obligatoire d’une licence de la FVRC.

Article 2 : Lors de la demande d’adhésion auprès du Président, le nouveau membre doit s’acquitter d’une cotisation Club et d’une licence FVRC. Cette dernière comprend une assurance qui couvre les risques liés à la pratique du modélisme voiture radio commandée.
A la première adhésion, il est remis une clef d'accès à la piste contre un dépôt de garantie de 40€
Le montant global de la cotisation et de la licence reste incompressible dès la première année d’adhésion quelle qu’en soit la date de souscription dans l’année.

Article 3 : Les cotisations (Club et licence) sont exigibles au 01 janvier de l’année civile en cours.
 
Article 4 : La participation aux réunions du conseil d’administration ou assemblées générales est strictement limitée aux membres de l’association, conformément à l’article 9 de nos statuts. Toutefois, des personnes non membre pourront assister aux assemblées générales sur invitation du Président.
 
Article 5 : Seuls les membres du Bureau peuvent engager, au nom de l’association, la responsabilité de celle-ci quelle qu’en soit la raison et en particulier les engagements publicitaires et commerciaux. Tous les projets seront présentés en réunion de Bureau avant décision.
 
Article 6 : Sont décidés en Assemblée Générale tout ce qui contribue à l’amélioration du patrimoine du club et en particulier les travaux d’entretien et d’équipement du circuit ou d’organisation d’une course. La validité des délibérations prises en assemblée générale est soumise aux conditions fixées par les statuts du Club. Les frais engagés pour réaliser ces travaux seront répartis entre tous les membres du Club dans le cas où la trésorerie du Club présenterait une insuffisance. Les travaux réalisés par un membre du Club ne donnent lieu à aucune rémunération sauf si, en Assemblée Générale et pour des cas exceptionnels, il en a été décidé autrement. Conformément à l’article 17 de nos statuts, le bureau décide de la mise en œuvre de tous les travaux délibérés en Assemblée Générale.
L’aide manuelle de chaque année, pour chaque membre afin d’assurer le bon fonctionnement du Club est au minimum de 32 heures pour l’année civile.

Article 7 : Les membres de l’association ne contribuant pas au bon fonctionnement de l’association auront à verser une amende. Le montant en sera fixé chaque année en Assemblée Générale. Lors de l’Assemblée Générale du 10 janvier 2010 le montant a été fixé à deux fois la cotisation d’adhésion au Club.

Article 8 : L’accès et l’utilisation de la piste pour faire évoluer un buggy tout terrain thermique 1/8e radiocommandé sont réservés aux membres, porteur d’une licence FVRC en cours de validité et à jour de leur cotisation au Club.
Les horaires d’ouverture du lundi au samedi du circuit sont 8h30-12h00 et 14h30-19h30, les dimanches et jours fériés de 10h à 12h. Les utilisateurs de la piste doivent entretenir de bonnes relations de voisinage avec les riverains et donc respecter les horaires.
Sur décision du bureau, la piste peut être interdite à l’entraînement pour permettre la réalisation de certains travaux, le vendredi et le samedi pour la préparation des courses de LIGUE ou les 15 jours qui précèdent une course nationale.

Article 9 : Vis à vis des membres du club et des visiteurs, chaque utilisateur de la piste doit maintenir et faire maintenir l’ordre et la propreté de ses abords et à l'interieur de l'enceinte, respecter et faire respecter les installations et matériel constituant le patrimoine du club. Dans l’enceinte du circuit, en toute circonstance, chaque membre doit interdire aux enfants de pratiquer des jeux pouvant entraîner un accident ou des dégradations sachant que le club se trouve, dans tous les cas, dégagé de toute responsabilité. Les animaux domestiques sont tolérés à condition d’être tenus en laisse.
Tout anomalie constatée, quelle qu’en soit l’importance, devra être signalée, sans délai, au Président ou en son absence à un membre du Bureau. 

Article 10 : Chaque membre accédant à la piste doit assurer la fermeture des 2 portails ( entrée du Stade et entrée de l’enceinte), dès son arrivée et lors de son départ.
 
Article 11 : Interdiction de rouler sur la piste avec un véhicule automobile à l’échelle 1.

Article 12 : A l’entraînement :

1. – il est interdit au dernier arrivant sur la piste de mettre son émetteur sous tension sans être certain de ne pas gêner les pilotes présents. Par ailleurs, chaque pilote doit s’assurer que sa fréquence est compatible avec celle des autres.
2. – lorsque plusieurs pilotes utilisent la même fréquence, le partage équitable du temps se fera à l’amiable,
3. – il est obligatoire de piloter du podium,
4. – les pilotes perturbant la conduite des autres par un comportement dangereux (ex : non respect du sens de rotation, ...) ou antisportif seront avertis. Trois avertissements entraînent l’arrêt immédiat du pilotage pour le perturbateur.
5. – Les buggys jugés dangereux par les autres, devront être arrêtés et ne pourront reprendre la piste qu’après réparation. Cela s’applique également pour les pots d’échappement devenus inefficace.
6. – L’utilisation du parc « mécano » est obligatoire pour tous les pilotes.
7. – Les véhicules automobiles appartenant aux pilotes seront garés dans le parking prévu à cet effet dans un ordre permettant à chacun de disposer d’une place. Pour les véhicules en stationnement, le Club décline toute responsabilité, en cas d’accident.

Article 13 : Le bureau peut convoquer les membres du club à des réunions (ordinaire ou extraordinaire) par convocation personnelle. Les membres du Club sont tenus, sauf dérogation, d’assister à ces réunions.

Article 14 : La non observance des statuts de l’association et du règlement intérieur entraîne des sanctions dont la mise en application est immédiate. Selon la gravité des faits, elles peuvent entraîner : l’avertissement, l’interdiction d’utiliser temporairement la piste du SARC, la radiation de l’adhérent, la suppression de la licence par un passage en Commission de discipline
Le membre radié pourra présenter sa défense conformément aux dispositions des articles 5 et 6 de nos statuts.

Article 15 : Tout membre démissionnaire ou exclu ne peut pas exercer de recours contre l’association conformément aux dispositions prévues aux articles 5 et 6 de nos statuts. Le Club n’a aucune obligation de rembourser la cotisation en cas de départ ou d’exclusion.

Article 16 : Toute réclamation écrite ou pétition émanant d’un ou plusieurs membres du club sera instruite par les membres du bureau et les résultats ou les sanctions prises seront communiquées en assemblée générale.

Article 17 : Tout membre du club autorisant un modéliste non membre de notre association à venir s’entraîner sur la piste devra obligatoirement être présent avec celui-ci et lui rappeler, si nécessaire, qu’il doit laisser la priorité de fréquence et de piste aux membres du club.
L’invitation d’un modéliste à venir s’entraîner sur notre piste reste exceptionnelle et ne pourra pas excéder une fois dans l’année sous peine, pour le membre qui a invité ou l’invité, d’être contraint de régler, sur le champ, une amende d’un montant égal à la cotisation et une licence nationale senior. En cas d’accident, le Club décline toute responsabilité. 

Article 18 : Les abords de l’enceinte sont ouverts au public. Les spectateurs ne doivent en aucun cas et sous aucun prétexte pénétrer sur la piste. Les membres du Club et les spectateurs sont responsables de leurs enfants et des animaux qui les accompagnent. En cas d’accident, le Club décline toute responsabilité.

Article 19 : Le SARC est une association à but non lucratif. Pour cela, il est demandé aux membres du club, ayant une activité principale ou secondaire en rapport avec le modélisme, de ne pas considérer l'enceinte du circuit comme un lieu de démarchage commercial ou de vente.

Article 20 : L'emplacement dédié aux annonces de recherche ou de vente de matériel de modélisme d'occasion est exclusivement réservé aux membres de l’association.

Article 21 : Les articles du présent règlement intérieur pourront être modifiés ou complétés chaque fois que cela s’avérera nécessaire et soumis à l’approbation en assemblée générale. Le règlement intérieur est remis lors de la première adhésion et après chaque modification de son contenu.

Le présent règlement est établi ce jour, 29 juillet 1985, modifié le 18 février 2005, modifié le 18 janvier 2009, modifié le 10 janvier 2010 conformément aux dispositions de l’article 26 des statuts.